Des paradis fiscaux

Des paradis fiscaux

Qu’est-ce que peut être le paradis ? Il y a de multiples définitions, autant qu’il y a de vies… Pourtant il y a unanimité pour l’imaginer comme un monde sain, sans guerre ni animosité quelconque, sans profit, sans spéculation ni pillage ou autre truanderie. Agrémenté par un climat agréable, confortable au possible, bref, un espace à l’amour et à la sorofraternité…

Or, toutes celles et tous ceux qui ne croient plus que la Terre est plate, sont d’avis que le nirvana est  avant tout une conception de l’imaginaire. Hormis au sein de la caste bourgeoise, pour qui ce jardin d’Eden renferme une forêt de coffres-forts, dont elle est la seule à posséder les clefs.

Au-delà de la métaphore, la classe bourgeoise est en effet protégée par des Etats qui lui garantissent sécurité et quiétude face aux ogres de la taxe et de la dîme. Etats qui s’en défendent, dirigeants politiques et banquiers ont statué sur des définitions de ce que sont les paradis, qui sont en fait de trois types : le paradis fiscal, le paradis bancaire (ou financier), le paradis judiciaire. Prière de ne pas rire, ces trois versions ont leurs propres caractéristiques. Ajoutons la banque offshore, la zone franche – vu qu’elle est instituée pour, notamment, alléger substantiellement la fiscalité à la production et à l’échange. Sans omettre la société écran, la banque coquille et le pavillon de complaisance.

Il y a dix ans, sous la pression de Washington et de Bruxelles, la Suisse était contrainte d’annoncer la « mort » du secret bancaire. Pourtant, des scandales secouent toujours la place financière suisse. À l’exemple de l’argent de la corruption lié à la face obscure du monde du football, ou encore de celui d’anciens tyrans ou de caïds du crime organisé. Les financiers de la mafia, cartels colombiens et mexicains favorisent la place financière helvétique, pour planquer le fric de leurs trafics. On y trouve également les fonds occultes originaires du Brésil, du Venezuela ou de Malaisie, les comploteurs de la loge secrète maçonnique P2, ainsi que des morts violentes qui ont eu lieu à Genève. Mais la place financière résiste.

Le paradis fiscal

Un paradis fiscal se définit par un ensemble de critères, qu’un pays a volontairement adopté par des lois et des politiques fiscales, permettant à des particuliers et des entreprises de réduire leurs impôts à un niveau très faible, voire nul, sur leurs revenus et bénéfices. Ces pays ont décidé de pratiques administratives, rendant impossible l’échange automatique d’informations, en particulier dans le cadre de procédures fiscales. Et des dispositions réglementaires ou judiciaires assurent le secret sur l’identité des détenteurs.

La taxation zéro est inventée à Monaco en 1868, afin de supprimer toute imposition personnelle, et, ainsi, accroître l’attractivité de son casino. Les premiers territoires à fiscalité privilégiée furent les îles anglo-normandes (Jersey et Guernesey) ainsi que l’île de Man ; elles obtinrent leurs avantages contre la soumission à la Couronne d’Angleterre et le renoncement au soutien de la contrebande et de la piraterie.

Premières utilisatrices des paradis : les banques. Les douze premiers groupes bancaires européens ont (en moyenne) un quart de leurs filiales dans ces nirvanas. Cette robuste omniprésence fait barrage à l’action contre l’évasion fiscale, la corruption, le blanchiment de l’argent « sale » (comme s’il y avait de l’argent propre avec le capitalisme !). Ces territoires contribuent à la dérégulation et à la déstabilisation financière. Sur le plan fiscal, la culpabilité des banques est double : en tant que multinationales, elles doivent respecter la loi et être transparentes ; et en tant qu’intermédiaires financiers elles ont le devoir de transparence de la part de leurs clients, particuliers comme entreprises qu’elles hébergent et financent.

Le nirvana bancaire et le judiciaire

Le paradis bancaire est un pays, un territoire, où s’appliquent le secret bancaire et le secret des transactions financières. Ni vu, ni connu. L’anonymat est garanti ! C’est en Suisse que furent introduites, une première fois, des règles strictes de secret bancaire, en 1934, afin d’attirer les capitaux fugitifs. D’autres suivirent : Liechtenstein, Luxembourg, îles Caïman en 1966, Bahamas en 1980, îles Vierges britanniques en 1990, Belize en 1995, ou l’Etat du Delaware (en 2014, il enregistrait plus de 950 000 entreprises, plus que le nombre de ses habitants). Fut simultanément mise au point la technique des prête-noms, permettant de brouiller les pistes et de cacher les noms des fondateurs, des actionnaires et des administrateurs des sociétés créées.

Le paradis judiciaire est un pays, un territoire, où règne l’impunité judiciaire. En cas de poursuites, ces Etats sont peu coopératifs avec la justice d’autres Etats, ejusdem farinae (de la même farine) pour les activités de blanchiment des revenus illicites. Les difficultés rencontrées par les juges italiens et français durant les années 1990 dans leurs poursuites contre des entreprises et des dirigeants politiques ont mis en évidence ces pratiques.

Les paradis judiciaires, bancaires, ou fiscaux, au final c’est du pareil au même. Ils se caractérisent également par la simplicité avec laquelle on peut y ouvrir un compte, créer une société : formalités et frais sont réduits au strict minimum. Le cas échéant, une armée de juristes, de banquiers, d’experts-comptables et d’experts fiscalistes se chargent de secourir l’expatrier-ère fiscal-e.

La plus grande banque suisse, UBS, vient d’être condamnée par le tribunal correctionnel de Paris, à payer une amende de 3,7 milliards d’euros pour démarchage bancaire illicite et blanchiment aggravé de fraude fiscale en France. Elle doit verser 800 millions de dommages et intérêts à l’Etat français. La banque était poursuivie pour avoir envoyé illégalement, entre 2004 et 2012, ses commerciaux démarcher de riches potentiels clients français, repérés lors d’événements mondains, parties de chasse ou rencontres sportives, dans le but de les convaincre d’ouvrir des comptes non déclarés en Suisse et ainsi leur permettre d’échapper au fisc français. Les procureurs ont estimé entre 8 et 23 milliards d’euros les avoirs français non déclarés gérés par UBS.

 La société offshore

C’est le modèle type de société, créée dans le paradis fiscal, mais ne faisant des opérations commerciales, financières ou autres, qu’en dehors de cet Etat, du fait qu’elle est sous-fiscalisée et sous-réglementée. Une société offshore se constitue sur la base de formalités réduites, pour un coût très faible, et bénéficie d’une imposition quasi nulle et d’une opacité totale.

Un paradis fiscal est dénommé une « place offshore » quand on peut y créer des sociétés offshores. La plupart des paradis fiscaux sont des « places offshore » et les banques offshore existent également. Les activités offshores ont connu, à partir des années 1960, un important développement dans l’ensemble des Caraïbes et, depuis les années 1980, dans le Pacifique Sud et l’océan Indien.

Selon les statistiques, chaque année, se créent pas moins de 140 000 sociétés offshore dans les paradis fiscaux.

Société écran et banque coquille

Une « société écran » cache son véritable détenteur par l’utilisation de prête-noms, en ayant recours à des administrateurs locaux, simples prête-noms, et parfois grâce à l’usage d’actions aux porteurs. On utilise ainsi une kyrielle de sociétés relais pour multiplier les coupe-circuits et accroître la difficulté de connaître le véritable donneur d’un ordre de virement, le véritable propriétaire d’une société ou le véritable bénéficiaire d’un fonds ou d’un trust. Selon les Nations Unies, il y aurait dans les paradis fiscaux quelque trois millions de sociétés écrans.

Une « banque coquille » n’est présente, physiquement, dans aucun pays : elle y a uniquement une boîte postale ou une adresse électronique. Là où elle est enregistrée, elle n’a pas d’employé, ne tient aucun registre de son activité et ne subit aucune inspection. Ainsi l’île de Jersey, par exemple, cumule banque coquille, banque fiscale, offshore, judiciaire. Bref, nous nous trouvons face à des dénominations qui pour l’essentiel relèvent du même objectif, celui de cacher un « bas de laine » pour diverses raisons : fiscalité, vol, rétro-commission et trafics en tout genre…

Les Emirats Arabes Unis (EAU) font en 2021 leur entrée dans le groupe des dix plus grands paradis fiscaux.Leréseau international pour la justice fiscale a rendu publique,ce 9 mars, cette rapide montée dans le classement des plus gros encaisseurs, suite à un « apport de fonds des Pays-Bas à hauteur de 250 milliards de dollars » qui « a fait exploser de près de 100 % le volume de l’activité financière des multinationales dans les EAU».

Les pavillons de complaisance

Ce sont des navires dont la propriété réelle est un pays différent de celui de son immatriculation, créés au Panama il y a cent ans. Ils ne représentaient que 5 % de la flotte mondiale à la fin de 39-45, 14 %  en 1960, avec un bond vertigineux à 60 % aujourd’hui !

Quel est l’avantage du pavillon de complaisance pour le propriétaire d’un navire ? Des droits d’enregistrement peu élevés, pas ou peu de taxes et d’impôts, très peu ou pas de contrôles, la liberté d’employer des marins mal payés, socialement peu ou pas protégés. Selon la Fédération Internationale des ouvriers du Transport, sur les 40 000 navires qui sillonnent les mers du globe aujourd’hui, seuls 6 000 garantissent à leurs marins des conditions de travail et de vie à bord décentes. Les principaux pays à pavillons de complaisance sont le Panama, le Liberia, les Bahamas, Malte, Chypre. Ce sont tous des paradis fiscaux.

Free zone

La zone franche est l’expression de la libéralisation accélérée des échanges depuis les années 1980. De l’expansion rapide du néolibéralisme dans quasi tous les Etats du monde, avec l’envolée du commerce international et des investissements, les free zones se sont multipliées à vitesse grand V. Elles apparaissent comme d’indispensables outils pour la diffusion de la mondialisation globalisée. Dans les pays dits du Sud, on en a fait des leviers importants – voire décisifs – pour le « développement économique ».  Elles jouent un rôle majeur dans certains pays, en matière de création d’emplois et de « formation professionnelle » ad-hoc – aux antipodes du droit du travail – de diversification de l’économie et des exportations, dont elles restent toutefois maîtresses.

Les zones franches revêtent diverses formes, les États les adaptant en fonction de leurs stratégies de développement respectives, ce qui explique la très grande variété des situations observées de par le monde. Si les Etats très pauvres aspirent à l’implantation de zones franches, investisseurs et industriels s’y implantent pour des raisons fiscales, un droit du travail au rabais – voire inexistant – en particulier par la sous-traitante, afin de passer outre de possibles dénonciations par les médias. La chasse aux syndicalistes se pratique « main dans la main » avec le pays hôte. Seules les grandes multinationales ont créé des centres de production en zone franche dans les pays du Sud, du fait de leurs moyens de pression.

La problématique des zones franches mériterait un article à elle toute seule.

Hypocrisie institutionnelle

L’Union Européenne et l’État français (notamment) prétendent légiférer pour neutraliser l’évasion fiscale. Ce sont pourtant bien les déréglementations et les dérégulations liées à la mondialisation qui ont permis sa profusion. L’UE, rappelons-le, avec les Etats-Unis, sont le fer de lance de la libéralisation totale du marché. Une fois fait le constat qu’en quelques décennies il y a une multiplication phénoménale de ces « paradis », comment peut-on prendre au sérieux les affirmations des politiciens-nes, qui, aujourd’hui, érigent des mesurettes pour contrer des évasions par milliers ? Pourquoi les avoir laissé s’installer ?!

Seules des investigations journalistiques permettent de faire – tant soit peu – la lumière sur des transferts faramineux de devises. D’ailleurs, il ne s’agit plus depuis longtemps d’un phénomène marginal ; chaque Etat du monde peut accueillir des possédants se « plaignant » de l’impôt dans leurs pays, du moment qu’il leur est fait une fleur fiscale. Aussi, pour endiguer la dérive financière maffieuse, voire terroriste, l’OCDE (organisation de coopération et de développement économique), via ses Etats membres, tente une percée dans le blindage de protection à l’évasion, en séparant les « bons » des mauvais « élèves », instituant une liste noire et une liste grise. Un Etat ou un territoire qui refuse d’engager « une bonne gouvernance fiscale » en la matière sera listé noir. S’il s’engage à cette gouvernance afin de contrer les évasions, il sera listé gris.

En parallèle, l’État français édite annuellement une liste des paradis fiscaux. Curieusement, cette liste change année après année, et pas nécessairement selon la logique de l’OCDE. Exemple : en 2019, le gouvernement dénombrait sept Etats dans la liste noire des paradis fiscaux ; en janvier 2020, il en décomptait douze (13 selon l’UE), dont onze sont nouveaux et six ne sont plus considérés comme tels (??). Toujours est-il que, pour la France, Luxembourg et Suisse ne sont pas des paradis fiscaux, ils sont classés comme bancaires. Apprécions la nuance ! En effet, les pays visés doivent aussi s’en remettre à la Commission de l’UE… Au bout du compte, Etats, unions d’Etats, organismes internationaux, chacun tient sa propre définition de ce qu’est un paradis fiscal, ou un de ces variants.

En Polynésie française et à Wallis-et-Futuna, il n’y a ni impôt sur le revenu, ni ISF, ni droit de succession ; ce sont donc des « valhalla’s gaulois fiscaux ». Quant aux TAAF (Terres australes et antarctiques françaises), le pavillon de complaisance a toute son océane spatialité. Merci qui ?

Les banques britanniques sont exposées à des conflits d’intérêt sur le climat puisqu’une majorité des membres de leur conseil d’administration ont des liens passés ou présents avec des industries polluantes, révèle une étude du site d’enquêtes DeSmog. Au total, ces conflits d’intérêt concernent 80% des administrateurs, soit 50 sur les 64 des 5 grandes banques du pays à savoir Barclays, HSBC, NatWest, Lloyds et Standard Chartered.

Criminalité financière

Taxe GAFAM, Luxleaks, Mauritius Leaks, Panama Papers, Paradise Papers, Swiss Leaks… De temps à autre, l’évasion fiscale fait la Une de la presse. Mais médiatisés ou non, des milliards d’euros transitent d’un compte bancaire à un autre. Curieux tout de même (!) qu’une entreprise – par exemple du CAC 40 – engrange des bénéfices qu’elle transfère dans des paradis ou des boîtes aux lettres d’actionnaires… et que le ministre des finances ne voit rien, ne sache rien, ne puisse rien. Les gouvernements s’en plaignent. Et après ?! Les plus gros évadés fiscaux, des particuliers, ne sont nullement tracassés, à l’inverse, ils sont félicités, ont vu leur ISF supprimé ; suppression qui ne freine en rien ces évasions. Qui peut le croire ?

L’importance des évasions fiscales peut donner l’impression que cette question dépasse les responsables politiques, qu’ils ont les mains liées face à un système très bien rodé. Toujours est-il que, pour tenter de mettre fin aux abus, un accord sur la taxation des multinationales négocié par 139 pays dans le cadre de l’OCDE pourrait aboutir l’été prochain. Il prévoit l’instauration d’un taux minimum mondial d’impôts sur les bénéfices des sociétés, ainsi qu’une répartition des « droits à taxer » entre Etats. Devons-nous comprendre que les Etats n’ont pas à se mêler des « caisses noires » que possèdent illégalement les entreprises puisque l’OCDE ferait la police ? Mais cet organisme est modeste, sa tâche n’est pas de mettre un terme aux transactions illégales, mais seulement de mettre fin aux abus (sic). Est-ce que cette disposition prévoit que les Etats doivent, en contrepartie, surveiller de près l’épargne de leurs particuliers les plus aisés ?

Selon l’association Survie, en 1978, les dépôts des non-résidents dans les banques des paradis fiscaux étaient de 160 milliards (Mds/$) de dollars. Nous n’en sommes qu’au début. A la fin de 1997, les actifs financiers dans ces nirvanas bondirent à 4 800 Mds/$ et dépassaient déjà 50 % des actifs internationaux. Donc, voilà plus de 20 ans déjà que plus de la moitié des fonds déposés dans le monde s’est évadée. Nous n’osons pas imaginer aujourd’hui, en 2021, à quel taux majoritaire des billions de fric travaillent à leur reproduction, pour ne pas investir par le biais du marché boursier officiel.

Ces « jardins d’Eden » sont responsables et coupables des problèmes sociaux : les États du monde entier, dans une course à l’échalote, réduisent la fiscalité des entreprises dans l’espoir de les attirer sur leur territoire. Selon Oxfam, le taux moyen d’imposition des sociétés dans les pays du G20 est ainsi passé de 40 % il y a 25 ans à moins de 30 % aujourd’hui. La France ne fait pas exception, car elle a adopté une baisse progressive de son taux d’imposition sur les sociétés, de 33 % à 28 %, et les évasions ne reculent pas pour autant. Rappelons que, comme tout impôt, les impôts sur les bénéfices des entreprises génèrent des recettes dans le budget de l’État, lui permettant d’investir dans les services publics (éducation, santé, etc). Mais lorsque les États réduisent la charge fiscale des entreprises, qui plus est des multinationales, l’unique façon de combler ce manque à gagner est de restreindre les dépenses liées aux services publics, creusant mécaniquement les inégalités et accroissant la pauvreté. Cette abjecte concurrence retombe évidement sur les travailleureuses.

Par ailleurs, depuis la crise sanitaire, la logique du balancier se fait plus cruelle : les riches accroissent leur magot, pendant que les plus précaires sombrent… Et d’ici quelques mois, la liste des nouveaux chômeurs-ses va considérablement s’allonger, et dans son prolongement, les expulsions suite à impayés de loyers vont exploser. Déjà des milliers de personnes en France ne mangent plus à leur faim.

Selon un rapport du syndicat Solidaires finances publiques de septembre 2018, les services de contrôle fiscal ont perdu 3100 emplois (sur 10 000) « en équivalent temps plein » depuis 2010, au gré de « nombreuses restructurations ». On divise donc par trois.

Là où il y a des clopinettes à récupérer mais où on veut casser du citoyen travailleur on multiplie par trois les contrôleurs, comme à Pôle-emploi, où le nombre de contrôleurs a été multiplié par trois début 2019.

Entre l’évasion fiscale des multinationales, des particuliers, du rabais fiscal pour les entreprises, et de l’ISF supprimé, il n’est pas exagéré de penser que le manque à gagner dans le budget national annuel oscille entre 100 et 200 Milliards d’euros par an ! Par conséquent, en faisant payer à la bourgeoisie ce qu’elle doit, il y a de quoi régler les soucis des plus pauvres, en supprimant la CSG, la CRDS, et en restaurant l’ensemble des services publics (même sans remettre en cause le capitalisme, ce qui serait l’apothéose !). En attendant que ce « grand soir » ne s’annonce, les aventuriers, les banquiers, les maffieux et autres pirates de la finance internationale poursuivent leurs sales pingreries.

Jano Celle

Sources : sur le web.

Article paru dans le n° 71 de la revue PES (Pour l’émancipation sociale)

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Jano Celle

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